Maternelle - Primaire

Conseil d'Ecole

Composition du Conseil d'Ecole

Le conseil d’école est composé de :

  • la Directrice de l’école, qui le préside,
  • l’ensemble des enseignants affectés à l’école,
  • représentants élus des parents d’élèves (autant de représentants que l’école comporte de classes),

L’ensemble de ces membres a le droit de vote.

Membres supplémentaires

Certaines personnes peuvent assister au conseil lorsque des sujets inscrits à l’ordre du jour les concernent. Ils n’ont pas le droit de vote.

Il s’agit notamment :

  • des personnes chargées d’activités sportives et culturelles,
  • des personnes participant aux actions de prévention et d’aide psychologique,
  • de l’équipe médicale scolaire,
  • des assistantes sociales,
  • des ATSEM,
  • des suppléants des représentants d’élèves.

L’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription peut également y assister.

Fonctionnement du Conseil d'Ecole

Le Conseil d’École se réunit au moins 1 fois par trimestre, et obligatoirement dans le mois qui suit l’élection des représentants des parents d’élèves.

L’ordre du jour est adressé aux membres du Conseil au moins 8 jours avant les réunions du conseil.

Après le Conseil, la Directrice de l’école dresse un procès-verbal qui sera affiché dans un lieu accessible aux parents d’élèves.

Attribution du Conseil d'Ecole

Le Conseil d’École établit et vote le règlement intérieur de l’école.
Il participe à l’élaboration et adopte le projet d’école.

Il donne son avis sur les questions intéressant la vie de l’école, notamment :

  • les actions pédagogiques et éducatives,
  • l’utilisation des moyens alloués à l’école,
  • les conditions d’intégration des enfants handicapés,
  • les activités périscolaires,
  • la restauration scolaire,
  • l’hygiène scolaire,
  • la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire.

Il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles.

Il définit le calendrier des rencontres entre les enseignants et les parents d’élèves.

En fin d’année scolaire, la Directrice de l’école transmet aux membres du Conseil d’École un bilan, notamment sur la réalisation du projet d’école, et sur les suites qui ont été données aux avis qu’il a formulés.